Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSERELLE
Numéro de dépôt :
1651829
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001
Présentation de la marque PASSERELLE
Déposée le 22 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID MOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ID MOD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205634 - Publication au BOPI 1996-09-03